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document authentique, document original, document primitif, pièce sincère, titre authentique -
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acte authentique, ( выписываемый административным органом) état exécutoire, exécutoire, titre exécutoireРусско-французский юридический словарь > исполнительный документ
См. также в других словарях:
Titre authentique — Acte authentique En droit français, l acte authentique est « celui qui a été reçu par des officiers publics ayant le droit d instrumenter dans le lieu où l acte a été rédigé, et avec les solennités requises »[1]. Sommaire 1 Acte… … Wikipédia en Français
authentique — [ otɑ̃tik ] adj. • autentike XIIe; lat. jurid. authenticus, du gr. 1 ♦ Dr. Acte authentique (opposé à acte sous seing privé ) : acte reçu par officiers publics ayant le droit d instrumenter dans le lieu où l acte a été rédigé, et avec les… … Encyclopédie Universelle
titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… … Encyclopédie Universelle
authentique — AUTHENTIQUE. adject. des 2 g. Muni de l autorité publique, et revêtu de toutes ses formes. Il ne se dit guère qu en parlant Des actes publics. Pièce authentique. Contrat authentique. Écrit authentique. Titre authentique. Scel authentique. Acte… … Dictionnaire de l'Académie Française 1798
authentique — 1. (ô tan ti k ) adj. 1° Revêtu des formes officielles, solennelles. Titre authentique. Acte authentique, acte émané d un officier public, accompagné de formalités et devant faire foi jusqu à inscription de faux. 2° Dont la certitude, dont … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
TITRE — s. m. Inscription qui fait connaître la matière d un livre, et ordinairement le nom de l auteur qui l a composé, etc. On le dit également Des inscriptions analogues placées au commencement des divisions d un livre. Le titre d un livre. Il a donné … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
AUTHENTIQUE — adj. des deux genres Il se dit Des actes reçus, dressés par des officiers publics, et avec la solennité requise. Acte authentique. Pièce authentique. Contrat authentique. Écrit authentique. Titre authentique. Preuve authentique. Attestation,… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
AUTHENTIQUE — adj. des deux genres Qui est certifié par des officiers publics et dans les formes requises. Acte authentique. Pièce authentique. Contrat authentique. écrit authentique. Titre authentique. Preuve authentique. Attestation, renonciation,… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
authentique — AUTHENTIQUE. adj. de tout genre. Qui a de l authorité, qui merite qu on y adjouste foy. Il ne se dit que des preuves & actes publics. Piece authentique. contract, escrit, titre, scel, acte authentique. preuve authentique. Il signifie aussi,… … Dictionnaire de l'Académie française
Titre (noblesse) — Titre de noblesse Un titre de noblesse est soit un titre qui est réservé à des personnes de condition noble, soit un titre qui confère la noblesse. Il correspond à l origine à l exercice de fonctions d autorité déléguées de celles du souverain:… … Wikipédia en Français
titre — 1. (ti tr ; au XVIe s. écrit tiltre, mais prononcé titre, PALSGRAVE, p. 23) s. m. 1° Inscription en tête d un livre, indiquant la matière qui y est traitée, et ordinairement le nom de l auteur qui l a composé. • Nous voulons faire un livre… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré